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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion
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TERRES ROUGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES ROUGES
Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3795052
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
TERRES ROUGES de Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion

Présentation de la marque TERRES ROUGES

Déposée le 5 janvier 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion domicilié(e) 1, DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, AVOCAT À LA COUR domicilié(e) 64, rue FRANTZ DESPAGNET - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TERRES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES ROUGES est expirée depuis le 5 janvier 2021.

Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC , CHATEAU SAINT JACQUES , Mr L. De Tourny , LES VIEUX CHÊNES , PAVILLON LA RULOTTE , Les Grands Champs , Les Rocs Nobles , CHAMP DE GAILLARD , LA PRULADIERE , CHARMES DE BAYENS


Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion, Société Coopérative Agricole - 1, DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 781971312


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, AVOCAT À LA COUR - 64, rue FRANTZ DESPAGNET - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet partiel n°562108 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Extraits ou essences alcooliques.