NAYAT
Présentation de la marque NAYAT
Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NAYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAYAT arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.
VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09