Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAYAT
VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4313895
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2026
NAYAT de VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION

Présentation de la marque NAYAT

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION domicilié(e) 1 DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, M. ERIC AGOSTINI domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque NAYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAYAT arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC , CHATEAU SAINT JACQUES , Mr L. De Tourny , LES VIEUX CHÊNES , PAVILLON LA RULOTTE , Les Grands Champs , Les Rocs Nobles , CHAMP DE GAILLARD , LA PRULADIERE , CHARMES DE BAYENS


VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION, Société coopérative agricole - 1 DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 781971312


SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, M. ERIC AGOSTINI - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux.