Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUT SAINT-JACQUES
VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4396488
Date de dépôt :
15/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2027
HAUT SAINT-JACQUES de VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION

Présentation de la marque HAUT SAINT-JACQUES

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUT SAINT-JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION domicilié(e) 1 DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Eric AGOSTINI et Associés, M. ERIC AGOSTINI domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France.

La marque HAUT SAINT-JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT SAINT-JACQUES arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.

VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC , CHATEAU SAINT JACQUES , Mr L. De Tourny , LES VIEUX CHÊNES , PAVILLON LA RULOTTE , Les Grands Champs , Les Rocs Nobles , CHAMP DE GAILLARD , LA PRULADIERE , CHARMES DE BAYENS


VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION, Société coopérative agricole - 1 DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 781971312


SELARL Eric AGOSTINI et Associés, M. ERIC AGOSTINI - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

VINS.