HAUT-GARDAT
Présentation de la marque HAUT-GARDAT
Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUT-GARDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HAUT-GARDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT-GARDAT arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.
VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03