BLASON DE FRANCS
Présentation de la marque BLASON DE FRANCS
Déposée le 17 mars 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BLASON DE FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BLASON DE FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLASON DE FRANCS arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.
VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Inscription le 24 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580347 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2014 n°2572763 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-11-29