Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignerons de Nature
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VIGNERONS DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignerons de Nature domicilié(e) 9 boulevard de l'Europe Unie La Soierie - D9 07120 Ruoms - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 423 361 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de Nature domicilié(e) 9 boulevard de l'Europe Unie La Soierie - D9 07120 Ruoms - France.
La marque VIGNERONS DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796918.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vignerons de Nature, SARL - 9 boulevard de l'Europe Unie La Soierie - D9 07120 Ruoms - France - SIREN 528423361
Vignerons de Nature - 9 boulevard de l'Europe Unie La Soierie - D9 07120 Ruoms - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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