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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE NATURE
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François Le Saint
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

François Le Saint
VIGNERONS DE NATURE, SARL

Numéro de dépôt :
4002230
Date de dépôt :
01/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2023
François Le Saint de VIGNERONS DE NATURE

Présentation de la marque François Le Saint

Déposée par voie électronique le 1 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « François Le Saint » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE NATURE domicilié(e) Comps - 07120 - Grospierres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE NATURE, Mme. Florence CHAZALLON domicilié(e) Comps - 07120 - Grospierres - France.

La marque François Le Saint a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François Le Saint est expirée depuis le 1 mai 2023.

VIGNERONS DE NATURE a également déposé les autres marques suivantes : LE BALLON , LE CHAZ , VIGNERONS DE NATURE , Vignerons de nature


VIGNERONS DE NATURE, SARL - Comps - 07120 - Grospierres - France


VIGNERONS DE NATURE, Mme. Florence CHAZALLON - Comps - 07120 - Grospierres - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.