Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPINNAKER
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4112078
Date de dépôt :
14/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2024
SPINNAKER de VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque SPINNAKER

Déposée par voie électronique le 14 août 2014 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPINNAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Zone Industrielle de Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Jacques BARDOU domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque SPINNAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINNAKER arrivera à expiration en date du 14 août 2024.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , PRIEUR DE SARMENAC , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , OC DIVINA , PROMESSE , LA SAUMONEE


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme - Zone Industrielle de Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


CABINET PLASSERAUD, M. Jacques BARDOU - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d'origine française ; vins bénéficiant d'une Indication Géographique Protégée ; vin bénéficiant d'une Appellation d'Origine Protégée.