Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTIMUS
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1543745
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque SEPTIMUS

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTIMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE (dossier no 2149582) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2149582) - France.

La marque SEPTIMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTIMUS est expirée depuis le 28 juillet 2009.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : PRIEUR DE SARMENAC , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , OC DIVINA , PROMESSE , LA SAUMONEE , LA HARDE


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE (dossier no 2149582) - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2149582) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149582 - Publication au BOPI 1999-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 7 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280917 - Publication au BOPI 1999-07-07

Vins, spiritueux et liqueurs