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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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SAISON DE CHASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAISON DE CHASSE
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99798631
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2019

Présentation de la marque SAISON DE CHASSE

Déposée le 17 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAISON DE CHASSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret,11100 NARBONNE (dossier no 2396890) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2396890) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAISON DE CHASSE est expirée depuis le 17 juin 2019.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret,11100 NARBONNE (dossier no 2396890) - 11100 - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2396890) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396890 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).