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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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PETITES BALLADES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETITES BALLADES
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97708310
Date de dépôt :
05/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque PETITES BALLADES

Déposée le 5 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETITES BALLADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Zone Industrielle de Plaisance, 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque PETITES BALLADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETITES BALLADES arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Plaisance, 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


Cabinet PLASSERAUD, Mme AUGOT Mathilde - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350487 - Publication au BOPI 2007-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Inscription le 5 mars 2018 - Changement de forme juridique n°718018 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666388 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-11

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).