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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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LES PETITES QUILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITES QUILLES
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4233226
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2025
LES PETITES QUILLES de VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque LES PETITES QUILLES

Déposée le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES PETITES QUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Zone Industrielle de Plaisance, 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque LES PETITES QUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES QUILLES arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Plaisance, 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


CABINET PLASSERAUD, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 10 octobre 2016 - Rejet partiel n°686810 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-10

Extraits ou essences alcooliques.