Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 3 FAISANS
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1688109
Date de dépôt :
19/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2011

Présentation de la marque LES 3 FAISANS

Déposée le 19 août 1991 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 3 FAISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE (dossier no 2196300) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2196300) - France.

La marque LES 3 FAISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 3 FAISANS est expirée depuis le 19 août 2011.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , PRIEUR DE SARMENAC , ENVOLEE DE CAILLES , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , OC DIVINA , PROMESSE , LA SAUMONEE , LA HARDE


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE (dossier no 2196300) - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2196300) - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2001 n°2196300 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°327303 - Publication au BOPI 2001-07-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)