Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SAUMONEE
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98716433
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2018

Présentation de la marque LA SAUMONEE

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SAUMONEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret,11100 NARBONNE (dossier no 2353539) - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2353539) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SAUMONEE est expirée depuis le 30 janvier 2018.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret,11100 NARBONNE (dossier no 2353539) - 11100 - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2353539) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2353539 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).