Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVOLEE DE CAILLES
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3017717
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque ENVOLEE DE CAILLES

Déposée le 23 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENVOLEE DE CAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ENVOLEE DE CAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVOLEE DE CAILLES est expirée depuis le 23 mars 2010.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , OC DIVINA , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).