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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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EMBLEME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMBLEME
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96619687
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2026

Présentation de la marque EMBLEME

Déposée le 3 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBLEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Zone Industrielle de Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque EMBLEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMBLEME arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Plaisance, 12 Rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques - Parc technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307304 - Publication au BOPI 2006-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 13 juin 2016 - Changement de forme juridique n°672072 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616783 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-27

- Bières; eaux minérales et gazeuses non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons aux fruits et jus de fruits; sirops. - Boissons alcooliques (à l'exception des Bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.