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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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ELM GROVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELM GROVE
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97666906
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2007

Présentation de la marque ELM GROVE

Déposée le 26 février 1997 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELM GROVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ELM GROVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELM GROVE est expirée depuis le 26 février 2007.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)