Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMME UNE EVIDENCE
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4233216
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
COMME UNE EVIDENCE de VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque COMME UNE EVIDENCE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMME UNE EVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Zone Industrielle de Plaisance, 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque COMME UNE EVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMME UNE EVIDENCE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , PRIEUR DE SARMENAC , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , OC DIVINA , PROMESSE , LA SAUMONEE


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Plaisance, 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.