Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALINE
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94507346
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2024

Présentation de la marque CALINE

Déposée le 21 février 1994 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALINE est expirée depuis le 21 février 2024.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 24 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392931 - Publication au BOPI 2004-05-24

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2256479 - Publication au BOPI 2004-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550090 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement de forme juridique n°709371 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

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