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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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BARON DE BELMOTTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARON DE BELMOTTE
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97673383
Date de dépôt :
09/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2027

Présentation de la marque BARON DE BELMOTTE

Déposée le 9 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON DE BELMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. DE PLAISANCE, 12 RUE DU REC DE VEYRET - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque BARON DE BELMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON DE BELMOTTE arrivera à expiration en date du 9 avril 2027.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée - Z.I. DE PLAISANCE, 12 RUE DU REC DE VEYRET - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


CABINET PLASSERAUD, Mme AUGOT Mathilde - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333294 - Publication au BOPI 2007-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2017 n°2646060 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-12

Inscription le 20 septembre 2017 - Changement de forme juridique n°708357 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

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