Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARMES ROYALES
VIGNERONS DE GUITRES, EURL

Numéro de dépôt :
4000905
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
LES ARMES ROYALES de VIGNERONS DE GUITRES

Présentation de la marque LES ARMES ROYALES

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DE GUITRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARMES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DE GUITRES domicilié(e) 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 725 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE GUITRES, M. MARWAN HARB domicilié(e) 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France.

La marque LES ARMES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARMES ROYALES est expirée depuis le 25 avril 2023.

VIGNERONS DE GUITRES a également déposé les autres marques suivantes : PETIT PALACE , CARILLONADE UNE OEUVRE D'ART QUI SE DEGUSTE A WORK OF ART THAT YOU CAN TASTE , LE HUIS CLOS , SACRE ROYAL , GRANDE DUCHESSE MARIE , LA CAVALCADE , butte de Charlemagne , grande citadelle , carillon , UNE OEUVRE D ART QUI SE DEGUSTE... A WORK OF ART THAT YOU CAN TASTE...


VIGNERONS DE GUITRES, EURL - 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France - SIREN 448725820


VIGNERONS DE GUITRES, M. MARWAN HARB - 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.