LES ARMES ROYALES
Présentation de la marque LES ARMES ROYALES
Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DE GUITRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARMES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES ARMES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARMES ROYALES est expirée depuis le 25 avril 2023.
VIGNERONS DE GUITRES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33