Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HUIS-CLOS
VIGNERONS DE GUITRES, EURL

Numéro de dépôt :
4056390
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2023
LE HUIS-CLOS de VIGNERONS DE GUITRES

Présentation de la marque LE HUIS-CLOS

Déposée le 20 décembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DE GUITRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE HUIS-CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DE GUITRES domicilié(e) 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 725 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE GUITRES, M. harb marwan domicilié(e) 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France.

La marque LE HUIS-CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HUIS-CLOS est expirée depuis le 20 décembre 2023.

VIGNERONS DE GUITRES a également déposé les autres marques suivantes : PETIT PALACE , CARILLONADE UNE OEUVRE D'ART QUI SE DEGUSTE A WORK OF ART THAT YOU CAN TASTE , LE HUIS CLOS , SACRE ROYAL , GRANDE DUCHESSE MARIE , LA CAVALCADE , butte de Charlemagne , grande citadelle , carillon , UNE OEUVRE D ART QUI SE DEGUSTE... A WORK OF ART THAT YOU CAN TASTE...


VIGNERONS DE GUITRES, EURL - 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France - SIREN 448725820


VIGNERONS DE GUITRES, M. harb marwan - 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Vins d'appellation d'origine.