LE HUIS-CLOS
Présentation de la marque LE HUIS-CLOS
Déposée le 20 décembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DE GUITRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE HUIS-CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE HUIS-CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HUIS-CLOS est expirée depuis le 20 décembre 2023.
VIGNERONS DE GUITRES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15