Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DE GUITRES
/
LE HUIS CLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE HUIS CLOS
VIGNERONS DE GUITRES, EURL

Numéro de dépôt :
4003255
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
LE HUIS CLOS de VIGNERONS DE GUITRES

Présentation de la marque LE HUIS CLOS

Déposée le 6 mai 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DE GUITRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE HUIS CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNERONS DE GUITRES domicilié(e) 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 725 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE GUITRES, M. HARB MARWAN domicilié(e) 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France.

La marque LE HUIS CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE HUIS CLOS est expirée depuis le 6 mai 2023.

VIGNERONS DE GUITRES a également déposé les autres marques suivantes : PETIT PALACE , CARILLONADE UNE OEUVRE D'ART QUI SE DEGUSTE A WORK OF ART THAT YOU CAN TASTE , SACRE ROYAL , GRANDE DUCHESSE MARIE , LA CAVALCADE , butte de Charlemagne , grande citadelle , carillon , UNE OEUVRE D ART QUI SE DEGUSTE... A WORK OF ART THAT YOU CAN TASTE... , LES ARMES ROYALES


VIGNERONS DE GUITRES, EURL - 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France - SIREN 448725820


VIGNERONS DE GUITRES, M. HARB MARWAN - 2 RUE DU LARY - 33230 - GUITRES - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.