Marque enregistrée - Marque en vigueur

grande citadelle
sarl vignerons de guitres, sarl

Numéro de dépôt :
4304231
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/10/2026
grande citadelle de vignerons de guitres

Présentation de la marque grande citadelle

Déposée le 4 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignerons de guitres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « grande citadelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vignerons de guitres domicilié(e) 1159 route des chapelles - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl vignerons de guitres, M. HARB MARWAN domicilié(e) 1159 route des chapelles, 1 - 33570 - LES ARTIGUES-DE-LUSSAC - France.

La marque grande citadelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque grande citadelle arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

vignerons de guitres a également déposé les autres marques suivantes : PETIT PALACE , CARILLONADE UNE OEUVRE D'ART QUI SE DEGUSTE A WORK OF ART THAT YOU CAN TASTE , LE HUIS CLOS , SACRE ROYAL , GRANDE DUCHESSE MARIE , LA CAVALCADE , butte de Charlemagne , carillon , UNE OEUVRE D ART QUI SE DEGUSTE... A WORK OF ART THAT YOU CAN TASTE... , LES ARMES ROYALES


sarl vignerons de guitres, sarl - 1159 route des chapelles - 33570 - LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


sarl vignerons de guitres, M. HARB MARWAN - 1159 route des chapelles, 1 - 33570 - LES ARTIGUES-DE-LUSSAC - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 14 juin 2017 - Retrait partiel n°701739 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Vins.