Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
carillon
Numéro de dépôt :
3798962
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque carillon
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) vignerons de guitres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « carillon »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
vignerons de guitres a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564796 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15