(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 février 2014 par la société VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070455.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2024.
VIGNERONS DE CUERS PIERREFEU PUGET-VILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24