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Marques déposées par la société VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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“ METIS ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ METIS ”
VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3331409
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014
“ METIS ” de VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque “ METIS ”

Déposée le 16 décembre 2004 par la société VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ METIS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la société VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT SCA VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) 30200 CHUSCLAN - France.

La marque “ METIS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ METIS ” est expirée depuis le 16 décembre 2014.

VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : “ COTEAUX DE SIGNAC ” , ESPRIT DU SUD , ESPRIT DU RHONE


VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France - SIREN 775868615


MONSIEUR LE PRESIDENT SCA VIGNERONS DE CHUSCLAN - 30200 CHUSCLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

“ Vin de pays du gard ”, “ vin de pays d'oc ”, vins d'appellation d'origine contrôlée, “ côtes du Rhone ”, “ côtes du Rhone villages ”, “ côtes du Rhône villages avec nom de commune ”. Produits à Chusclan.