Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ESPRIT DU SUD
VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3337389
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ESPRIT DU SUD de VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque ESPRIT DU SUD

Déposée le 20 janvier 2005 par la société VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DU SUD »

Le déposant est la société VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT SCA VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) 30200 CHUSCLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ESPRIT DU SUD est expirée depuis le 20 janvier 2015.

VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : “ COTEAUX DE SIGNAC ” , “ METIS ” , ESPRIT DU RHONE


VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France - SIREN 775868615


MONSIEUR LE PRESIDENT SCA VIGNERONS DE CHUSCLAN - 30200 CHUSCLAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 25 janvier 2011 - Renonciation totale n°541048 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

“ Vin de table ”, “ Vin de Pays du Gard ”, “ Vin de Pays d'Oc ”. Vins d'appellation d'origine controlée “ Côtes du Rhône ”, “ Côtes du Rhône villages ”, “ Côtes du Rhône villages avec nom de commune ” “ Lirac ” produits à Chusclan.