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Marques déposées par la société VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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“ COTEAUX DE SIGNAC ”
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

“ COTEAUX DE SIGNAC ”
VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3331232
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
“ COTEAUX DE SIGNAC ” de VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque “ COTEAUX DE SIGNAC ”

Déposée le 16 décembre 2004 par la société VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ COTEAUX DE SIGNAC ” »

Le déposant est la société VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE PRESIDENT SCA VIGNERONS DE CHUSCLAN domicilié(e) 30200 CHUSCLAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DU SUD , “ METIS ” , ESPRIT DU RHONE


VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN,30200 CHUSCLAN - 30200 - France - SIREN 775868615


MONSIEUR LE PRESIDENT SCA VIGNERONS DE CHUSCLAN - 30200 CHUSCLAN - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493795 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ côtes du Rhône ”, “ côtes du Rhône villages ”, “ côtes du Rhône villages avec nom de commune ”, produits à Chusclan.