Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSELIA
VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4372417
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2027
ROSELIA de VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA

Présentation de la marque ROSELIA

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA domicilié(e) Cours Maurice Trintignant - 84290 - Sainte-Cécile-les-Vignes - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 962 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Hervé GRÜNIG domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France.

La marque ROSELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSELIA arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA a également déposé les autres marques suivantes : Collection Or , L'ECHO DE LA NATURE , FRUITILLANCE , LES DEUX CHAPELLES , Rosélia , PINK PAMPEL , ABÉLIA , LA VIGNE DE MON PERE , Chante , Chantecôtes


VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA, Société à responsabilité limitée - Cours Maurice Trintignant - 84290 - Sainte-Cécile-les-Vignes - France - SIREN 387962426


GPI & Associés, M. Hervé GRÜNIG - EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 25 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796125 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.