FRUITILLANCE
Présentation de la marque FRUITILLANCE
Déposée le 12 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRUITILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUITILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITILLANCE est expirée depuis le 12 juin 2022.
VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 25 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796125 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25