Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITILLANCE
VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3926486
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/06/2022
FRUITILLANCE de VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA

Présentation de la marque FRUITILLANCE

Déposée le 12 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRUITILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA domicilié(e) Caveau de Chantecôtes - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 962 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque FRUITILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITILLANCE est expirée depuis le 12 juin 2022.

VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA a également déposé les autres marques suivantes : Collection Or , L'ECHO DE LA NATURE , LES DEUX CHAPELLES , Rosélia , PINK PAMPEL , ROSELIA , ABÉLIA , LA VIGNE DE MON PERE , Chante , Chantecôtes


VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA, Société à Responsabilité Limitée - Caveau de Chantecôtes - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France - SIREN 387962426


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 25 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796125 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Vins.