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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA
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Collection Or
Marque expirée - Marque en non vigueur

Collection Or
VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3434613
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2016
Collection Or de VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA

Présentation de la marque Collection Or

Déposée le 14 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Collection Or »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA domicilié(e) Caveau de Chantecotes,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 962 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection Or est expirée depuis le 14 juin 2016.

VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA a également déposé les autres marques suivantes : L'ECHO DE LA NATURE , FRUITILLANCE , LES DEUX CHAPELLES , Rosélia , PINK PAMPEL , ROSELIA , ABÉLIA , LA VIGNE DE MON PERE , Chante , Chantecôtes


VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA Société à Responsabilité Limitée - Caveau de Chantecotes,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - 84290 - France - SIREN 387962426


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.