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Marques déposées par la société VIGNERONS DE CESSENON
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la tour de cessenon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la tour de cessenon
VIGNERONS DE CESSENON, SCAV

Numéro de dépôt :
4314879
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2026
la tour de cessenon de VIGNERONS DE CESSENON

Présentation de la marque la tour de cessenon

Déposée le 16 novembre 2016 par la société VIGNERONS DE CESSENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la tour de cessenon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la société VIGNERONS DE CESSENON domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV VIGNERONS DE CESSENON, M. LECHENE ALEX domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France.

La marque la tour de cessenon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la tour de cessenon arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

VIGNERONS DE CESSENON a également déposé les autres marques suivantes : FONT DU PLO , GRANGES DE L ORB , LA BLANQUIERE HAUTE , MOULIN DE FONT RAMY , Porte de l'Olivet , LE PLO D'EN HAUT , CHAPELLE DE LA BARTHE , CHEMIN DE COMBE NEGRE , LES ÉVELIÈRES


VIGNERONS DE CESSENON, SCAV - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France - SIREN 775991441


SCAV VIGNERONS DE CESSENON, M. LECHENE ALEX - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.