Déposée le 23 janvier 2017 par la société VIGNERONS DE CESSENON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHEMIN DE COMBE NEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est la société VIGNERONS DE CESSENON domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV VIGNERONS DE CESSENON, M. LECHENE ALEX domicilié(e) 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France.
La marque CHEMIN DE COMBE NEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNERONS DE CESSENON, SCAV - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France - SIREN 775991441
SCAV VIGNERONS DE CESSENON, M. LECHENE ALEX - 37 AVENUE DE LA GARE - 34460 - CESSENON-SUR-ORB - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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