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Marques déposées par la société VIGNERONS DE CARACTERE
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TERROIR DES DENTELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERROIR DES DENTELLES
VIGNERONS DE CARACTERE, SCA

Numéro de dépôt :
96657855
Date de dépôt :
27/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2026

Présentation de la marque TERROIR DES DENTELLES

Déposée le 27 décembre 1996 par la société VIGNERONS DE CARACTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR DES DENTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la société VIGNERONS DE CARACTERE domicilié(e) Route de Vaison La Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie domicilié(e) Route de Vaison La Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque TERROIR DES DENTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERROIR DES DENTELLES arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

VIGNERONS DE CARACTERE a également déposé les autres marques suivantes : ETERNITE L'ETERNITE , LE RUBIS DES VIGNES , GSM , L'OMBRE DES FONTAINES OMBRE DES FONTAINES LES OMBRES DES FONTAINES , Collection du Rhône Collections du Rhône Perfection du Rhône Perfections du Rhône , HAUTES RIBES LES HAUTES RIBES CHATEAU DES HAUTES RIBES


VIGNERONS DE CARACTERE, SCA - Route de Vaison La Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie - Route de Vaison La Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323621 - Publication au BOPI 2006-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627861 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays