LE RUBIS DES VIGNES
Présentation de la marque LE RUBIS DES VIGNES
Déposée le 2 décembre 1996 par la société VIGNERONS DE CARACTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUBIS DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE RUBIS DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE RUBIS DES VIGNES arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.
VIGNERONS DE CARACTERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323633 - Publication au BOPI 2006-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627856 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-14
Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15