GSM
Présentation de la marque GSM
Déposée le 25 septembre 2006 par la société VIGNERONS DE CARACTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GSM arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.
VIGNERONS DE CARACTERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627902 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15
Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15