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Marques déposées par la société VIGNERONS DE BULLY-QUINCIE
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vignoble
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vignoble
VIGNERONS DE BULLY-QUINCIE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3746758
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/06/2020
vignoble de VIGNERONS DE BULLY-QUINCIE

Présentation de la marque vignoble

Déposée le 16 juin 2010 par la société VIGNERONS DE BULLY-QUINCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « vignoble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société VIGNERONS DE BULLY-QUINCIE domicilié(e) Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 408 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque vignoble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vignoble est expirée depuis le 16 juin 2020.


VIGNERONS DE BULLY-QUINCIE, Société Civile - Le Ribouillon - 69430 - QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS - France - SIREN 510408982


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 25 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°622992 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-25

Vins.