Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
B MARMANDAIS DE SOUCHE
Numéro de dépôt :
3099473
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque B MARMANDAIS DE SOUCHE
Déposée le 10 mai 2001 par la société VIGNERONS DE BEAUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B MARMANDAIS DE SOUCHE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNERONS DE BEAUPUY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365337 - Publication au BOPI 2003-02-06
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24