Déposée le 27 octobre 1997 par la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERROIR DU TRIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, M. DUCONGET PASCAL domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.
La marque TERROIR DU TRIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, SCA - 228 rte de carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552
VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, M. DUCONGET PASCAL - 228 rte de carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351685 - Publication au BOPI 2007-09-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2655028 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18
Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, vins délimités de qualité supérieure, vins d'appellation d'origine, vins doux naturels d'appellation d'origine, cidre, apéritifs, eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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