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Marques déposées par la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
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TERROIR BEL AIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERROIR BEL AIR
VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, SCA

Numéro de dépôt :
97702198
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2027

Présentation de la marque TERROIR BEL AIR

Déposée le 27 octobre 1997 par la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIR BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) 228 route de carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, M. DUCONGET PASCAL domicilié(e) 228 route de carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque TERROIR BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERROIR BEL AIR arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LE DOLIUM , TERROIR DU TRIAS , BALMA VENITIA , FLEUR DE TRIAS , VIGNERONS DES DENTELLES , CHATEAUBERT , TERROIR DES FARISIENS


VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, SCA - 228 route de carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, M. DUCONGET PASCAL - 228 route de carpentras - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351686 - Publication au BOPI 2007-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2655020 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, vins délimités de qualité supérieure, vins d'appellation d'origine, vins doux naturels d'appellation d'origine, cidre, apéritifs, eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.