Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAUBERT
VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, SCA

Numéro de dépôt :
3495864
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
Date d'expiration :
19/04/2027
CHATEAUBERT de VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE

Présentation de la marque CHATEAUBERT

Déposée le 19 avril 2007 par la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « CHATEAUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) QUARTIER RAVEL - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, M. DUCONGET PASCAL domicilié(e) QUARTIER RAVEL - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

La marque CHATEAUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAUBERT arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE a également déposé les autres marques suivantes : LE DOLIUM , TERROIR DU TRIAS , BALMA VENITIA , FLEUR DE TRIAS , VIGNERONS DES DENTELLES , TERROIR BEL AIR , TERROIR DES FARISIENS


VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, SCA - QUARTIER RAVEL - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, M. DUCONGET PASCAL - QUARTIER RAVEL - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2017 n°2650556 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-01

Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.