Déposée le 12 septembre 2005 par la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « BALMA VENITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-42 du 21 octobre 2005.
Le déposant est la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE domicilié(e) QUARTIER RAVEL - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de caractere, M. DUCONGET PASCAL domicilié(e) route de vaison la romaine, bp 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.
La marque BALMA VENITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, SCA - QUARTIER RAVEL - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552
Vignerons de caractere, M. DUCONGET PASCAL - route de vaison la romaine, bp 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Renouvellement sans limitation le 6 août 2015 n°2594747 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-06
Inscription le 21 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713518 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins de table, vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins doux d'appellation d'origine contrôlée, muscats (vins d'appellation d'origine), cidres, apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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