DOMAINE SAINT-ANDEOL
Présentation de la marque DOMAINE SAINT-ANDEOL
Déposée le 16 octobre 1996 par VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINT-ANDEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE SAINT-ANDEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-ANDEOL est expirée depuis le 16 octobre 2006.
VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48