Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-ANDEOL
VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable)

Numéro de dépôt :
96647024
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-ANDEOL

Déposée le 16 octobre 1996 par VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINT-ANDEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable), domicilié(e) 84120 BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque DOMAINE SAINT-ANDEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-ANDEOL est expirée depuis le 16 octobre 2006.

VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : " VENDANGE A LA MAIN " , LES DENTELLES CATHARES , BALMES D'OR , PERLES DE VENISE , PERLES DES BALMES , VENDANGES DES PREMIERS FRIMAS , MARQUIS DES BALMES , BEAUMES-de VENISE, TERROIR DE VIE , BEAUMES-de-VENISE VILLAGES, AU LEVANT DES COTES-DU-RHONE


VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE (Société Coopérative à capital variable) - 84120 BEAUMES DE VENISE - France


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à I'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Vins A.O.C. "Côtes du Ventoux" provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE SAINT-ANDEOL"

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.