Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VIGNERONS D'AQUITAINE
/
Charte vigneron / paysan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charte vigneron / paysan
GIE VIGNERONS D'AQUITAINE, GIE

Numéro de dépôt :
3747366
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2020
Charte vigneron / paysan de VIGNERONS D\'AQUITAINE

Présentation de la marque Charte vigneron / paysan

Déposée le 17 juin 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VIGNERONS D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charte vigneron / paysan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VIGNERONS D'AQUITAINE domicilié(e) Château Brethous - 33360 - CAMBLANES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE Vignerons D'Aquitaine domicilié(e) 12 Chemin de Paguemeau - 33360 - CAMBLANES ET MEYNAC - France.

La marque Charte vigneron / paysan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charte vigneron / paysan est expirée depuis le 17 juin 2020.

VIGNERONS D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : Commerce équitable français , Bordeaux équitable / vin équitable , Vignerons d'Aquitaine


GIE VIGNERONS D'AQUITAINE, GIE - Château Brethous - 33360 - CAMBLANES - France


GIE Vignerons D'Aquitaine - 12 Chemin de Paguemeau - 33360 - CAMBLANES ET MEYNAC - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.