Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas SAINT PIERRE CÔTES DU ROUSSILLON
VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3920027
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
Mas SAINT PIERRE CÔTES DU ROUSSILLON de VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque Mas SAINT PIERRE CÔTES DU ROUSSILLON

Déposée le 15 mai 2012 par la société VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas SAINT PIERRE CÔTES DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Mas SAINT PIERRE CÔTES DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas SAINT PIERRE CÔTES DU ROUSSILLON est expirée depuis le 15 mai 2022.

VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE LIGHT , SAVEURS DU MIDI , LE FRUITE CATALAN , ELEVATION VIEILLES VIGNES , HYGGE , ROUGE SANS , LES CERF-VOLANTS , LES TERROIRS CATALANS , PINK MAESTRO , RAFALE


VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Vins AOC Côtes du Roussillon, provenant exclusivement de l'exploitation exactement dénommée Mas Saint Pierre.