Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE CONSOLATION
VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
4150442
Date de dépôt :
22/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2025
LES HAUTS DE CONSOLATION de VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque LES HAUTS DE CONSOLATION

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2015 par la société VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE CONSOLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES HAUTS DE CONSOLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE CONSOLATION arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.

VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE LIGHT , SAVEURS DU MIDI , LE FRUITE CATALAN , ELEVATION VIEILLES VIGNES , HYGGE , ROUGE SANS , LES CERF-VOLANTS , LES TERROIRS CATALANS , PINK MAESTRO , RAFALE


VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


Cabinet BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Vins AOP Collioure.