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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS
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LES CERF-VOLANTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CERF-VOLANTS
VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
94550039
Date de dépôt :
14/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2024

Présentation de la marque LES CERF-VOLANTS

Déposée le 14 décembre 1994 par la société VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CERF-VOLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LES CERF-VOLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CERF-VOLANTS arrivera à expiration en date du 14 décembre 2024.

VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE LIGHT , SAVEURS DU MIDI , LE FRUITE CATALAN , ELEVATION VIEILLES VIGNES , HYGGE , ROUGE SANS , LES TERROIRS CATALANS , PINK MAESTRO , RAFALE , MAR I MOUN


VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2004 n°2271890 - Publication au BOPI 2004-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Renouvellement sans limitation le 7 août 2014 n°2564753 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-07

Vins, vins mousseux, vins doux naturels, cidres, apéritifs, spiritueux et liqueurs