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Marques déposées par VIGNERONS CATALANS
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FRUITE CATALAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUITE CATALAN
VIGNERONS CATALANS

Numéro de dépôt :
4239725
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2026
FRUITE CATALAN de VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque FRUITE CATALAN

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUITE CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque FRUITE CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITE CATALAN arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE LIGHT , SAVEURS DU MIDI , LE FRUITE CATALAN , ELEVATION VIEILLES VIGNES , HYGGE , ROUGE SANS , LES CERF-VOLANTS , LES TERROIRS CATALANS , PINK MAESTRO , RAFALE


VIGNERONS CATALANS - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET BREV&SUD, Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 24 septembre 2020 - Rejet partiel n°796032 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Jus de fruits, eaux minérales, bières ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires. Expertises en affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques . agences d'import-export. Administration commerciale de licences de vins et de produits viticoles ; aide à la direction des affaires pour les vignobles, vignerons, négociants de vins, importateurs, exportateurs et embouteilleurs de vins ; services d'approvisionnement pour des vignobles, vignerons, négociants de vins, importateurs, exportateurs et embouteilleurs de vins (achat de produits pour d'autres entreprises) ; aide à la direction d'entreprises industrielles, commerciales, agricoles et viticoles ; présentation de vins, boissons alcooliques et spiritueux sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils commerciaux et informations aux consommateurs pour le choix de vins, boissons alcooliques et spiritueux ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) pour la valorisation des produits vinicoles ; diffusion d'annonces publicitaires pour la promotion des vins, boissons alcooliques et spiritueux ; estimations et vente aux enchères de vins et millésimes ; organisation de foires à but commerciaux et de publicité ; publicité ; publicité télévisée, radiophonique, en ligne sur un réseau informatique ou par correspondance pour la promotion des produits vinicoles.