Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVATION VIEILLES VIGNES
VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
4107588
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
ELEVATION VIEILLES VIGNES de VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque ELEVATION VIEILLES VIGNES

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la société VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEVATION VIEILLES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque ELEVATION VIEILLES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVATION VIEILLES VIGNES est expirée depuis le 24 juillet 2024.

VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE LIGHT , SAVEURS DU MIDI , LE FRUITE CATALAN , HYGGE , ROUGE SANS , LES CERF-VOLANTS , LES TERROIRS CATALANS , PINK MAESTRO , RAFALE , MAR I MOUN


VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins AOP Côtes du Roussillon Villages.